Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POMME NOISETTE
Numéro de dépôt :
1712473
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
06/12/2001
Présentation de la marque POMME NOISETTE
Déposée le 6 décembre 1991 par monsieur KERVENNIC Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « POMME NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POMME NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712473.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KERVENNIC Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 avril 1994 - Transmission de propriété n°170969 - Publication au BOPI 1994-04-01